Textes réglementaires

Textes réglementaires

• Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant à l’organisation administrative de l’université (Télécharger).

• Arrêté _362 09 Juin 2014 – Élaboration et soutenance du mémoire- Master (Télécharger).

• Arrêté 19 du 21 Janvier 2015-Nature des stage pratiques LMD et Classique (Télécharger).

• Arrêté 363 – Portant conditions d’inscription aux études universitaire en vue d’obtention de diplôme de Master (Télécharger).

• Arrêté 364-09 JUIN 2014 portant condition d’inscription des DEUA_ en Licence LMD (Télécharger).

• Arrêté 371-11 Juin 2014 – Création- composition et fonctionnement des conseils_de_discipline (Télécharger).

• Arrêté 931- 28 Juillet 2016 Modulation volume horaire de l’enseignant chercheur occupant un poste supérieur (Télécharger)

• Arrêté 932- 28 juin 2016 condition d’accompagnement de l’enseignant chercheur-nouvellement recruté (Télécharger)

• Arrêté 933- 28 Juillet 2016 relatif à la prévention et la lutte contre le plagia (Télécharger).

• Arrêté 1145- 09 Juin 2014 modalités d’accès des DEUA à la formation licence LMD (Télécharger).

• Arrêté-451 09 Décembre 2012 – Relatif aux Caractéristiques des attestations provisoires de succès-Licence et Master (Télécharger).

• Arrêté-452- 09 Décembre 2012 – Relatif aux Caractéristiques dés relevés des Notes- Diplômes-Licence et Master (Télécharger).

• Décret 13-306 – 31 Août 2013- Organisation des stages pratiques-étudiants-en milieu professionnel (Télécharger).

• Décret exécutif n° 08-130 -3 mai 2008-Statut_Particulier_Enseignant_Chercheur_  F023 (Télécharger).